Conditions générales de vente

Nous nous engageons à vous fournir une éducation et des ressources de la plus haute qualité pour vous aider à atteindre vos objectifs académiques. En vous inscrivant à nos cours, vous acceptez les conditions suivantes de vente :

Droit applicable : Ces conditions générales seront régies et interprétées conformément aux lois françaises.

II. Séparabilité : Si une disposition de ces conditions générales est déclarée invalide ou inapplicable, cette disposition sera supprimée et les autres dispositions seront appliquées.

III. Renonciation : Le fait pour ATI de ne pas exercer ou d’appliquer un droit ou une disposition de ces conditions générales ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

IV. Paiement : Les étudiants peuvent payer leurs cours et leurs certificats en plusieurs versements. Tous les paiements doivent être effectués intégralement avant la fin du cours ou du certificat.

Remboursements : ATI ne propose pas de remboursement pour les cours ou les certificats qui sont arrêtés avant leur achèvement.

Accès au cours : Une fois le paiement effectué, vous aurez accès à vos documents de cours. Vous aurez accès à votre cours pendant une période de 360 jours à compter de la date de début.

Propriété intellectuelle : Tous les documents de cours, y compris mais sans s’y limiter les vidéos, le texte et les graphiques, sont la propriété intellectuelle d’ATI et ne peuvent être copiés ou distribués sans notre autorisation écrite expresse.

Préparation : Vous devez compléter au moins 90 % de la préparation en ligne pour chaque cours avec un taux de réussite de 75 %, sinon vous pourriez être exclus du cours sans remboursement et/ou ne pas être autorisé à passer l’examen final.

Achèvement du cours : Pour recevoir un certificat d’achèvement, vous devez remplir toutes les exigences du cours et réussir l’examen final avec un score de 70 % ou plus.

Absences : Si vous manquez trois ateliers ou si vous ne pouvez pas obtenir un certificat, vous pourriez être exclus du cours sans remboursement. Toutes les absences doivent être justifiées par une raison acceptable pour ATI.

Manque de contribution : Si vous montrez un manque de contribution, ATI se réserve le droit de vous exclure du cours sans remboursement.

Exclusion : ATI se réserve le droit d’exclure tout étudiant de ses cours ou certificats s’ils ne respectent pas le code de conduite. Dans de tels cas, aucun remboursement ne sera fourni.

Code de conduite pour ATI :

1. Respect : Tous les membres de la communauté ATI doivent se traiter mutuellement avec respect. Nous ne tolérerons aucune forme de discrimination, de harcèlement ou de harcèlement.

2. Intégrité : Tous les membres de la communauté ATI doivent agir avec intégrité et honnêteté. Nous ne tolérerons aucune forme de tricherie, de plagiat ou d’autres formes de mauvaise conduite académique.

3. Sécurité : Tous les membres de la communauté ATI doivent prendre des mesures raisonnables pour assurer leur propre sécurité et celle des autres. Nous ne tolérerons aucune forme de violence ou de menace de violence.

4. Technologie : Tous les membres de la communauté ATI doivent utiliser la technologie de manière responsable. Nous ne tolérerons aucune forme de piratage, de logiciels malveillants ou d’autres formes d’utilisation abusive de la technologie.

5. Présence : Tous les membres de la communauté ATI doivent assister aux cours et remplir les devoirs à temps. Nous ne tolérerons aucune forme d’absences ou de retard excessifs.

6. Communication : Tous les membres de la communauté ATI doivent communiquer de manière respectueuse et professionnelle. Nous ne tolérerons aucune forme de langage irrespectueux ou offensant.

7. Participation : Tous les membres de la communauté ATI doivent participer activement aux cours et à d’autres activités. Nous ne tolérerons aucune forme de comportement perturbateur.

8. Professionnalisme : Tous les membres de la communauté ATI doivent se comporter de manière professionnelle. Nous ne tolérerons aucune forme de comportement non professionnel.